Cahiers de la profession n°31

SOMMAIRE

Portrait
Le Prix Architecture Midi-Pyrénées.................................... 2

Edito
Tous formés au développement durable d’ici deux ans ?......... 3

Conseil national
Déclarez votre plan de formation annuel ............................. 4
Un budget en augmentation pour répondre aux nouvelles missions de l’Institution................................. 6
Manifeste pour les villes...................................................... 8

Juridique
Portée et limites du droit au respect de l’oeuvre architecturale.................................................. 10

Dossier
Réforme des autorisations d’urbanisme et du PC, épisode 2.. 13

Juridique
Assurance construction : vers une définition des existants soumis à l’obligation d’assurance....................................... 21

Social
La mise en place concrète au 1er mai 2008 de la mutuelle de santé obligatoire.................................... 22
Quelques précisions concernant l’accord du 5 juillet 2007 relatif au régime de mutuelle complémentaire.................... 24
Les cotisations de début et de fin d’activité à la CIPAV...... 26

Association
Qualibat........................................................................... 28

Expertise
Notes de jurisprudence du CNEAF.................................... 29

International
Forum européen des politiques architecturales : présidence française à venir ............................................. 31
23e congrès de l’UIA sur le thème « Transmettre l’architecture »............................................. 31

Information – documentation
Journées d’Architectures à vivre........................................ 32
Un nouveau modèle de marché public de maîtrise d’oeuvre.... 32