SECURITE SUR LE CHANTIER : Les fondamentaux d'une opération des construction

Module : SECURITE SUR LE CHANTIER : Les fondamentaux d'une opération des construction

Jour 1 :

PHASE CONCEPTION

1. Le vocabulaire et les textes réglementaires

- Administratif et technique

- Code Civil, Code de la Commande Publique

- Les CCAG de travaux publics et privés

- Le CCAP

2. Le déroulement d’une opération

- De programmation à la conception

- De la conception à la Garantie de Parfait Achèvement

- Les intervenants dans l’acte de construire (missions, rôles, responsabilités)

- La Loi MOP

- Mode de passation des marchés

- Le montage des groupements : pièces nécessaires et assurances

- Le suivi des contrats : prix provisoires, prix définitifs, avenants

3.La sécurité et le suivi du chantier

- Mission CSPS

- Coordination sécurité ou Plan de Prévention

- Les documents :  Quels documents ? Par qui ?

- Les sanctions

- Seuils et catégories de chantier

- Modalités de coopération sécurité

4.Les pièces du marché, la variation de prix

- Le prix ferme – l’actualisation
- Le prix variable – la révision
- La circulaire BORNE

- Réaliser le montage

5.La consultation

- La participation à l’élaboration du CCAP

- Définition des modalités de consultation

- Les seuils et la publicité en marchés publics

- Etablir le Règlement Particulier d’Appel d’Offres avec le Chef de Projet et le MO

- Etablissement des marchés

6.Les assurances

- L’assurance décennale

- La dommage ouvrage

- La responsabilité civile professionnelle

7.Contrôle en fin de session pour validation des acquis

- QCM

- Questions ouvertes

Jour 2 :

PHASE REALISATION

1.Obligations des acteurs de l’acte de construire

- La réunion de préparation

- Les réunions de chantier

- Le compte-rendu de la réunion de chantier

- Mission DET et mission OPC

- Mission CSPS

- Risques MOE et MOE

2.La gestion financière

- Situations de travaux

- Fiches modificatives travaux

- Les avenants

- Les décomptes finaux publics et privés

3.La réception des travaux

- Qui demande la réception ?

- Le déroulement (OPR, PV...)

- Les effets de la réception

- La gestion de la Garantie de Parfait Achèvement

 
4.Les litiges
- Les litiges et les réclamations marchés publics et privés

- Le mémoire en réclamation

5.Gérer la fin de l’opération

- Archivage des documents

- Gestion du bâti par le futur utilisateur

6.Contrôle en fin de session pour validation des acquis

- QCM

- questions ouvertes

Version 1 du programme : 23 janvier 2023

Ø Présentation de modèles de formulaires, de tableaux divers et annexes

Ø Outil : vidéo – projecteur

Ø Support pédagogique papier

Ø Tests de contrôle des connaissances acquises au cours du stage