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Toutes les informations pour connaître l'Ordre, ses missions, ses engagements et ses réalisations. Découvrez les 17 Conseils régionaux et le Conseil national de l'Ordre.
Retrouvez les actions et l'agenda du Conseil régional de l'Ordre des architectes des Hauts-de-France et de ses conseillers pour le mois d'avril 2024
Le CROA Hauts-de-France se réunit régulièrement en séance plénière pour, notamment, examiner les demandes d'inscription et de radiation.
Le nouveau bureau du Conseil national a été élu ce jeudi 13 juin pour un mandat de trois ans.
Le CAUE du Calvados propose un nouvel appel à idées "Adieu bitume, les cours décollent" pour réinventer les cours d’école ! Inscription jusqu'au 25 juin
Tous les trois ans, le Conseil de l'Ordre des Architectes de Corse est renouvelé par moitié. 6 nouveaux conseillers ont été élus lors des élections du 11 mars 2024. Avec les 6 conseillers non sortants, ils forment le nouveau Conseil pour la période 2024-2027.
Au mois de mars 2023, la Communauté de Communes Gevrey Chambertin & Nuits Saint Georges (21) a lancé un appel à projet pour la construction de son Pôle périscolaire. Découvrez le lauréat et soumissionnaires ci-dessous !
Retrouvez les principales actions portées par les élus du Conseil régional de l'Ordre des architectes Auvergne-Rhône-Alpes durant le mois de mai 2024.
L'Ordre des architectes Auvergne-Rhône-Alpes lance, avec l'aide du Conseil national, une mini-série pour présenter le métier d'architecte.
Le Conseil Régional de l'Ordre des Architectes des Pays de la Loire vous propose un temps d'échange autour de thématiques actuelles, entre midi et deux, chaque 1er mardi du mois.
Venez avec votre déjeuner, nous vous offrons le café !Inscription gratuite dans la limite des places disponibles
Dans un arrêt du 23 mai dernier (Cour de cass. Civ. 3e, 23 mai 2024, n° 22-22.938), la Cour de cassation est venue préciser qu’en cas de travaux sur existant et dès lors que le maître d’ouvrage occupe déjà les lieux, la prise de possession et le paiement du prix ne suffisent pas à caractériser la réception tacite. C’est l’occasion de rappeler les contours de la notion de réception tacite.
