Fil d'Ariane
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Vous serez en capacité d’identifier la nature de prescriptions pouvant figurer dans les documents supports du lotissement, et de manier chacune d’elles.
Vous posséderez également des outils opérationnels pour mener à bien un lotissement dense.
A DISTANCE CLASSE VIRTUELLE « CONTEXTE REGLEMENTAIRE ET ENJEUX DU PLU » 2h - 18 MAI de 10h à 12h
> Remettre à jour vos connaissances sur le règlement du PLU
> Approfondir le travail d'écriture des prescriptions dans un lotissement : réglementation et cahier des charges
> Vision transversale et enjeux pour les professionnels
EN PRESENCE « LA PRATIQUE DU PERMIS D’AMENAGER » 7h - 25 MAI
> Les « documents supports » du lotissement : règlement, cahier des charges, cahiers de prescriptions fiches de lots : identification, portée juridique et durée de validité.
> Retranscrire le projet urbain : quels supports et quelles dispositions ?
> Modalités d’instruction des permis de construire : articulation entre les prescriptions du lotissement et le PLU, phasage dans le temps de la commercialisation, incidence d’une modification du PLU après l’obtention du permis d’aménager
> Les clés de réussite d’une opération dense
Le lotissement est une procédure permettant la mise en œuvre de projets urbains intégrant toutes les composantes d’une opération d’ensemble : travail de conception urbaine et d’insertion dans le tissu environnant, développement d’espaces communs de qualité, volet paysager, travail sur la configuration des lots permettant notamment de préserver des zones d’intimité y compris dans des secteurs plus denses.Les rubriques composant le formulaire CERFA de demande de permis d’aménager répondent à un cadre administratif. Au-delà, il convient de bien traduire les éléments constitutifs du projet via des préconisations réglementaires et contractuelles adaptées. C’est un vecteur de réussite d’une opération mais l’exercice est technique, et une multitude de supports peuvent fleurir autour du lotissement : cahiers des charges, cahiers de préconisations, de prescriptions, règlement, fiches de lots, etc.Il convient donc, pour le concepteur et le maître d’ouvrage, de bien identifier la vocation de chacun de ces documents, et de connaître la nature des prescriptions pouvant y figurer.Par ailleurs, l’objectif de limitation de l’étalement urbain est un principe devenu incontournable dans le cadre des dernières grandes lois sur l’urbanisme. Il est décliné, désormais, dans les documents de planification. Cet objectif implique de travailler sur des opérations de plus en plus denses tout en préservant la qualité d’ensemble des projets. Or, quelques clés sont à maîtriser pour la réussite d’une opération dense.D’une manière plus générale, la mise en œuvre d’un lotissement s’inscrit, en ce moment, dans le cadre d’une refonte de la planification urbaine, et il convient de bien en saisir les enjeux.Cette formation mixant présentiel, et module à distance est complétée par un forum exclusivement dédié aux participants de la formation. Cet espace a été créé pour vous accompagner à échanger sur vos pratiques entre participants et avec les formateurs.
En préalable, la stagiaire devra avoir une expérience de la mise en oeuvre d'une opération d'aménagement. Ou avoir suivi le formation : Concevoir un permis d'aménager.
Établissement d’une attestation de stage
Auto évaluation effectuée post formation pour apprécier l'atteinte des objectifs pédagogiques.
44/46 quai Saint Laurent
45000 Orléans
France