National
Réglementation - Juridique

Revoir le Webinaire sur le modèle de marché public de maîtrise d’œuvre

Le Conseil national de l'Ordre organisait le 11 décembre 2020 un webinaire de présentation de cet outil réalisé avec ses partenaires de la maîtrise d’œuvre et avec le soutien de la MIQCP. Revoir la vidéo du webinaire et consulter toutes les réponses aux questions posées.

Publié le
, mis à jour le
3 mai 2024
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webinaire-corail.png
Webinaire
(CNOA)

Avec l’aide de ses partenaires de la maîtrise d’œuvre et avec le soutien de la MIQCP, le Conseil national de l'Ordre des architecte publie un modèle de marché public de maîtrise d’œuvre. Le Conseil national de l'Ordre organisait le 11 décembre 2020 un webinaire de présentation de ce nouveau document.

Revoir le webinaire :

 


Cet outil et ses pièces constitutives ont été élaborées par le CNOA, ses partenaires de la maîtrise d’œuvre (SYNTEC Ingénierie, UNTEC, CINOV-SYPAA, SA, UNSFA) avec l’appui de la MIQCP.

Ce nouveau modèle, utilisable tant pour la construction neuve que pour la réhabilitation, est fondé sur la recherche d’équilibre contractuel et la sécurité juridique des relations entre maîtrise d’ouvrage et maîtrise d’œuvre.


En complément du webinaire, consultez ci-contre :

  • Le support de la présentation réalisé par le Conseil national de l'Ordre
  • Les réponses aux questions posées lors du webinaire


>> Accès aux documents du nouveau modèle de marchés publics

Documents à télécharger

SUPPORT DE PRESENTATION - webinaire modèle de marché public
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QUESTIONS / REPONSES - webinaire modèle de marché public
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